Déposée le 11 septembre 2002 par l'association loi 1901 Les fermiers de l'Ardèche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES FERMIERS l'Ardèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 Les fermiers de l'Ardèche domicilié(e) Siège : c/o Françoise LEFORT Leyrisse, Adresse postale : Domaine Olivier de Serres 07170 MIRABEL,07440 CHAMPIS - 07440 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les fermiers de l'Ardèche domicilié(e) Adresse postale : Domaine Olivier de Serres,07170 MIRABEL - 07170 - France.
La marque LES FERMIERS l'Ardèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183634.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les fermiers de l'Ardèche, association loi 1901 - Siège : c/o Françoise LEFORT Leyrisse, Adresse postale : Domaine Olivier de Serres 07170 MIRABEL,07440 CHAMPIS - 07440 - France
Les fermiers de l'Ardèche - Adresse postale : Domaine Olivier de Serres,07170 MIRABEL - 07170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
"Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles". "Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles". "Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles". "Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles". "Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles". "Services de restauration (alimentation) , traiteurs, cantines".
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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